Quels impôts pour les œuvres d’Art ?

La sensibilité artistique d’une personne se dévoile lorsqu’elle a un penchant pour les œuvres d’Art. Seulement, les opérations faites comme la vente ou l’achat sont soumises à la fiscalité. Ainsi l’affirmation que les œuvres d’art ne sont pas imposées est fausse. Voici quelques indices sur leur taux de taxation.

Imposition lors de l’achat

La principale imposition lors de l’achat des œuvres d’art est la TVA. Ainsi, le taux normal est de 20% pour tout achat auprès d’une galerie traditionnelle comme les antiquaires ou les maisons de vente. Au cas où l’emplette du collectionneur se fait chez un professionnel membre de l’Union Européenne, c’est le pays vendeur qui s’acquitte de la TVA. Parfois, au cas où l’achat se fait à distance, une TVA réduite de 5.5% touche les objets d’art ou œuvres d’antiquité à collectionner. D’ailleurs, l’acquéreur n’est pas assujetti à cette taxe, ainsi c’est un coût supplémentaire qui est inclus au prix de l’œuvre. La fiscalité de l’Art n’assujetti par l’acheteur si le vendeur n’est pas imposé à la TVA.

Fiscalité de l’Art à la vente

Le vendeur d’un objet d’art est imposé que ce soit une antiquité ou bien une œuvre de collection. Il y a deux modes d’imposition que le vendeur choisit expressément. D’une part, il y a application de la taxe forfaitaire. Ainsi, la vente et l’exportation d’objets d’art, de bijoux ou bien de métaux précieux obéissent à une taxe à forfait correspondant au prix de la vente. Cela touche la vente ou l’exportation d’œuvres plus de 5000 €. D’ailleurs si le vendeur n’est pas domicilié fiscalement en France, ils ne sont pas assujettis au moment de l’exportation. D’autre part, le régime plus-values implique que le vendeur ne paie pas la taxe forfaitaire. En effet, la plus-value est la différence du prix de vente et du prix d’acquisition. Après 22 ans de détention, la plus-value est exonérée totalement de l’œuvre alors que l’abattement est réduit de 5% par an.

Les particularités de son imposition

Un achat d’objet d’Art produit des avantages financiers surtout sur l’impôt de Solidarité sur la Fortune. Par ailleurs, ces articles artistiques ne figurent pas dans l’ISF depuis 2017. Il est à noter que les œuvres d’art en matière fiscale incluent : toutes les œuvres qui ont été créées de la main de l’artiste. On classe parmi cela les tableaux, dessins, peintures, gravures, lithographies, photographies, ainsi que les sculptures, etc. Sachez également que les livres, manuscrits ou antiquités ayant une centaine d’âge, les spécimens botaniques, zoologiques et les monnaies anciennes font partie de ses objets d’Art où on applique la fiscalité de l’Art.